Comptes Rendus

des Conseils Municipaux

Conseil Municipal - 19 JUIN 2017 - Compte-rendu n°49
Délibération pour délégation au Maire de la création de régies - Festivités 14 juillet.
CR_CM_19062017.pdf
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Conseil Municipal du 22 MAI 2017 - Compte-rendu n°48
Création d’emploi pour surveillant de piscine (BNSSA ou BEESAN). Demande d’autorisation pour régler le futur concert au SISSC. Proposition d’attribution de subvention aux Associations. Décision modificative au budget annexe station-service. Tenue des bureaux de vote pour les élections législatives des 11 et 18 Juin 2017. Intervention sur arbres dangereux dans le parc de la Mairie. Devis Travaux USEDA points lumineux.
CR_CM_22052017.pdf
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Conseil Municipal du 21 avril 2017 - Compte-rendu n°47
Résumé à venir
CR_CM_21042017.pdf
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Conseil Municipal du 27 mars 2017 - Compte-rendu n°46
Résumé à venir..
CR_CM_21042017.pdf
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Conseil Municipal du 13 mars 2017 - Compte-rendu n°45
Résumé à venir..
CR_CM_13032017.pdf
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Conseil Municipal du 13 février 2017 - Compte-rendu n°44
Résumé à venir..
CR_CM_13022017.pdf
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Conseil Municipal du 30 jan. 2017 - Compte-rendu n°43
Compétence d’instruction des dossiers d’urbanisme - Étude de faisabilité et maîtrise d’œuvre pour le projet bâtiment ancienne trésorerie - Étude de gouvernance/ projets communaux relatifs aux eaux pluviales urbaines - Permis B-E pour un agent de la Commune - Courrier pour demande de déplacement de lampadaire.
CR_CM_30012017.pdf
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Conseil Municipal du 12 dec. 2016 - Compte-rendu n°42
Indemnité de conseil de Monsieur le Trésorier de Condé en Brie - Régie Bibliothèque - Recrutement d’un futur maître-nageur, période été 2017 - DÉCISION MODIFICATIVE (Frais d’insertion pour le cimetière) - Prévisions investissements 2017-2018
CR_CM_12122016.pdf
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Conseil Municipal du 14 nov. 2016 - Compte-rendu n°41
Explication sur l’incidence de la fiscalité nouvelle agglo - Validation du siège de la future agglomération et désignations des délégués - Décision modificative budget boulangerie - Tarification location salle communale pour Associations - Demande de subvention (collège Condé en Brie) - Luminaires de Noël - Chats errants.
CR_CM_14112016.pdf
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Conseil Municipal du 31 oct. 2016 - Compte-rendu n°40
Décisions modificatives - Budget Station-service, Budget Général. Demande d’autorisation de mise au rebut d’ouvrages bibliothèque. Déplacement panneau rue de l’Ormet. Questions et infos diverses : Panneau sens interdit détérioré, rue du pot d’étain. Demande que les Commissions finances et voirie se réunissent bientôt. Suivi des travaux effectués par les administrés dans l’ensemble du village. Prévoir l'abattage d'arbres dont les feuilles salissent les tombes du cimetière.
CR_CM_31102016.pdf
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Conseil Municipal du 12 oct. 2016 - Compte-rendu n°39
Décision modificative: Budget boulangerie. Délégation au Maire selon l’article L2122-22 du CGCT. Cimetière : Durée des concessions, droit de dispersion. Questions diverses : Horaires de La Poste, Rapport annuel sur la qualité de l'eau potable, réunion sur l’évolution des atterrissements sous le pont de la Dhuys à Condé, Contrat de location du photocopieur.
CR_CM_12102016.pdf
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Conseil Municipal du 5 sept. 2016 - Compte-rendu n°38
Délibération pour remboursement travaux bateaux (rue de Chaury et du château + décision modificative budgétaire). Délibération pour décisions modificatives. Délibération pour vente terrain « Queue du Parc ». Délibération pour horaires d’ouverture Bureau de Poste. Délibération pour annulation révision loyer garages. Délibération pour mise à disposition terrain pour parking collège. Transfert patrimoine bâtiment école primaire. Délibération pour création d’un poste de secrétariat pour cause de surplus temporaire d’activité. Questions et Infos Diverses : Taxe de séjour, Terrain de la gravière, camion pizza, Condé Village d'Art, Accessibilité, distribution infos communales, sacs jaunes, Travaux, Brocante et Fête Communale, Cimetière, Source.
CR_CM_05092016.pdf
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Conseil Municipal du 4 juillet 2016 - Compte-rendu n°37
Délibération pour classement et déclassement voirie Communale. Point sur le patrimoine immobilier Communal. Délibération pour cession-terrain EHPAD-CIAS. Délibération sur le prix des concessions. Organisation des 13/14 juillet. Renouvellement de l’adhésion et du contrat de régularisation des pigeons
- Questions Diverses : Horaires bureau de Poste, Réglementation sur les ruches, lampadaire, nouveau plan de Condé, Porche Couvent Picpus.
CR_CM_04072016.pdf
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Conseil Municipal du 23 mai 2016 - Compte-rendu n°36
Délibération pour autorisation de transfert de crédits du budget supérette au budget général
Délibération pour transfert de crédits du budget communal vers le budget annexe boulangerie
Délibération sur modification des statuts de la 4CB (groupe de compétences optionnelles)
cession terrain et bâtiment (EHPAD – CIAS)
Contrat HASS (possibilité de renouvellement)
Subvention exceptionnelle Festival Jean de la Fontaine
Questions diverses : Subventions aux associations, circulation, restructuration du cimetière...
CR_CM_23052016.pdf
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Conseil Municipal du 18 avril 2016 - Compte-rendu n°35
Présentation et vote des budgets primitifs 2016
(Présentation et vote des taux d’imposition des taxes locales pour 2016)
Délibération pour signatures : conventions charges supplétives 4CB
Délibération pour autorisation de paiement
Délibération pour non application des pénalités de retard (Entreprise FORGET)
- Questions Diverses ; Contrôle des points de protection incendie - Information sur l’arrêté du Préfet du 7 avril 2016 pour la fusion des Communauté de Communes - FFRANDONNEE - Réunion pour la journée de travail qui concerne les bibliothèques
CR_CM_18042016.pdf
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Conseil Municipal du 11 avril 2016 - Compte-rendu n°34
Validation de la prise de compétence par la Communauté des Communes de « la communication électronique »
Prise de décision sur le recrutement d’un régisseur saisonnier
Délibération pour une demande de ligne de trésorerie en attente des recettes à venir
Délibération pour règlement de facture électricité du 10 grande rue
Délibération avenant n°3 – Lot 1 / Délibération avenant n°1 – Lot 6
USEDA : ouverture de crédits avant vote du BP 2016
Délibération pour les subventions aux associations
Investissements piscine
Questions Diverses : Bibliothèque - Appartement de droite au rez-chaussé du bâtiment des Ailes - Panneau manquant à la sortie de la rue Jean-Huss - Chiens rue du Pot d’étain - Demande de validation auprès des Conseillers pour le nouveau plan de la Commune - Information sur l’arrêté Préfectoral concernant les fusions des Communauté des Communes
CR_CM_11042016.pdf
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Conseil Municipal du 21 mars 2016 - Compte-rendu n°33
Approbation du compte-rendu du 29 Février 2016
Présentation et Vote des comptes de gestion 2015
Présentation et Vote des comptes administratifs 2015(Général et Annexes)
Délibération pour renouvellement de l’abonnement au site JIMBO
Délibération pour engagement de la Commune dans la démarche « zéro phyto »
Délibération sur les tarifs des droits de place
Délibération pour demande de subventions pour accessibilité des bâtiments communaux (DETR, CDDL, FSIL,…)
Questions Diverses : Cour Publique, Mur rue de la gravière, Vitesse excessive dans la Commune.
CR_CM_21032016.pdf
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Conseil Municipal du 29 février 2016 - Compte-rendu n°32
Approbation du compte-rendu du 2 Février 2016
Délibération sur la modification des statuts de l'USESA
Délibération regroupant les différents emplois de la Commune
Délibération pour ouverture de crédits avant vote BP 2016: Budget BOULANGERIE
Délibération pour travaux parking rue de la gare
Point sur la piscine
Point sur les forains
Bacs individuels OM pour le 6/10 grande rue
Info et Questions Diverses
CR_CM_29022016.pdf
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Conseil Municipal du 2 février 2016 - Compte-rendu n°31
Délibération avenants Boulangerie - Délibération montant global pour « RIFSEEP » - Délibération devis de restructuration du cimetière - Délibération pour ouverture de crédits avant budget :
Budget BOULANGERIE - QD : ramassage de textiles est prévu pour le 22 Mai 2016 par le Lions Club - Accès handicapés de l'église - Soutien pour un nouveau rendez-vous annuel en juin à Condé en Brie : CONFLUENCES, Condé village d’Art.
CR_CM_02022016.pdf
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Conseil Municipal du 11 janvier 2016 - Compte-rendu n°30
Délibération pour régime indemnitaire (employés communaux) - Création de 2 postes : 1 technique et 1 secrétariat
- Demande de participation financière dans le cadre des projets pédagogiques du collège - Délibération pour autoriser le Centre de Gestion à négocier dans le cadre d’un appel d’offres, les garanties d’assurance des risques statutaires - Contrat de bail commercial et montant du loyer de la future boulangerie - Marchand ambulant - Mutualisation 4CB - Étude de la Faisabilité de la mise en place d'une nouvelle manifestation soutenue par la commune autour de la fête nationale des Parcs et Jardins les 3, 4 et 5 juin 2016, afin de montrer le dynamisme du bourg et les potentialités d'accueil d'ateliers d'artistes dans le village. - Source de Condé : neutralisation des écoulements d'eau dans des bois privés.- Remerciements
CR_CM_11012016.pdf
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Conseil Municipal du 21 décembre 2015 - Compte-rendu n°29
Décisions modificatives sur le budget général et sur les budgets annexes.
CR_CM_21122015.pdf
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Conseil Municipal du 14 décembre 2015 - Compte-rendu n°28
Programmation des travaux pour les ERP (agenda d'accessibilité handicapé). Décision modificative n°6 sur le budget général. Questions Diverses : tilleuls de la gravière / point d'information jeunesse / Noël de la Commune / Voiture mal garée / Repas des aînés
CR_CM_14122015.pdf
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Conseil Municipal du 7 décembre 2015 - Compte-rendu n°27
Demande de prêt pour financement des travaux de la future boulangerie - Transformation de la ZPPAUP en AVAP - Programmation d’une réunion pour le cimetière le 18 Janvier 2016.
CR_CM_07122015.pdf
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Conseil municipal du 23 novembre 2015 - Compte-rendu n°26
Choix de l'entreprise pour le lot de plomberie-sanitaire de la future boulangerie -
Validation du schéma de mutualisation avec la Communauté des Communes - Recouvrement des charges supplétives de l'ALSH et du RAM. Programmation des travaux d'accès handicapés pour les ERP - Comte rendu de la Visite le long de la Royère et de la Dhuys. Plan Vigipirate. Maintien du Marché de Noël. Divers.
CR_CM_23112015.pdf
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Conseil Municipal réunion du 2 novembre 2015 - Compte-rendu n°25
Choix de la commission d'appel d'offres pour la réabilitation du bâtiment de la future boulangerie-pâtisserie. Cérémonie du 11 novembre 2015
CR_CM_02112015.pdf
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Conseil Municipal réunion du 22 octobre 2015 - Compte-rendu n°24
Décision Modificative au budget général pour solde convention avec "un Château pour l'emploi". Constitution d'une Association "Vallée du Surmelin". Logements loués au 6-10 Grande rue.
CR_CM_22102015.pdf
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Conseil Municipal réunion du 12 octobre 2015 - Compte-rendu n°23
Elaboration et vote du budget primitif de l'Hôtel-Restaurant. Convention avec l'association Babyboom. Travaux à l'annexe de la Mairie. Source de Condé. Dossier Accès Handicapés. Place de la Gravière. Planning éclairage de Noël. Point budgétaire sur heures de ménage. Déchets verts. Convention USESA pour pteaux incendie. Point sur la piscine en 2016. Questions diverses.
CR_CM_12102015.pdf
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Conseil Municipal réunion du 7 septembre 2015 - Compte-rendu n°22
Décisions modificative (budget Boulangerie et général), Autorisation de paiement architecte des Halles, validation convention entre CDG Aisne et la commune, modification des statuts de la 4CB, Point sur la piscine, réflexion sur l'accueil de TIG, point sur les éclairage publics, sort de la tour à eau, rue de la gare, montant des loyers 6-10 Grande rue, informations sur les communes nouvelles, réflexion et groupe de travail concernant les sacs jaunes.
CR_CM_07092015.pdf
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Conseil Municipal réunion du 4 juillet 2015 - Compte-rendu n°21
Délibération pour la création de 2 postes de saisonniers - Questions Diverses.
CR_CM04072015.pdf
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Conseil Municipal réunion du 29 juin 2015 - Compte-rendu n°20
Délibérations (travaux compteur forain / USEDA, paiement de factures) - marché de carburants, organisation du 13 et 14 juillet - Questions Diverses.
CR_CM29062015vSD.pdf
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Conseil Municipal réunion du 15 juin 2015 - Compte-rendu n°19
Délibérations (appel d'offre en fin de procédure, autorisations de paiement, attribution de subvention aux associations, désignation d'un recenseur et coordinateur communal, fonds d'amorçage - réforme rythme scolaire 2ème tranche, convention ADCCME ) - Information sur le développement du télé-relevé des compteurs d'eau, sur le renforcement rue Jean Huss et rue du pot d'étain par USEDA - Questions Diverses.
CR_CM15062015.pdf
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Conseil Municipal réunion du 18 mai 2015 - Compte-rendu n°18
Marchés de fin de procédure (Boulangerie, station service) - Budget annexe Boulangerie - Délibération pour autoriser le Maire à représenter la Commune en cas de dépôt de plainte. Conventionnement raccordement ERDF - Modification équilibre du budget communal 2015 - Questions diverses.
CR_CM18052015.pdf
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Conseil Municipal réunion du 23 avril 2015 - Compte-rendu n°17
Règlement de factures engagées en 2014 - Amortissement de Subvention - Questions Diverses : Travaux RD20 - USEDA - constitution d'un groupe de travail pour l'amélioration du ramassage et stockage des containers dans les zones à accès difficiles.
CR_CM23042015.pdf
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Conseil Municipal réunion du 13 avril 2015 - Compte-rendu n°16
Appel d'offres Carburants - Marché public pour la réhabilitation du bâtiment de la future boulangerie - Budget primitifs 2015 - Questions Diverses
CR_CM13042015.pdf
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Conseil Municipal réunion du 23 mars 2015 - Compte-rendu n°15
Compétence enfance et jeunesse de la 4CB - Autorisation donnée au Maire pour demander subventions aux services de l'Etat pour projet de Boulangerie et réhabilitation locaux trésorerie - Demande du solde des subventions pour travaux des halles et de l'église. Autorisation donnée au Maire pour lancer des appels d'offres pour projets futurs. Présentation et vote des comptes administratifs et de gestion 2014. Questions diverses.
CR_CM23032015.pdf
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Conseil Municipal réunion en urgence du 14 mars 2015 - Compte-rendu n°14
Validation du caractère d'urgence de la séance. Paiement de factures urgentes. Ouverture de crédits avant vote du budget. Questions diverses dont mesure prise contre la prolifération de déchets déposés sauvagement dans le village.
CR_CM_14032015.pdf
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Conseil Municipal du 23 février 2015 - Compte rendu n°13
Engagement des travaux de finitions des halles. Non transfert des compétences d'urbanisme et de police du maire au président de la 4CB. Régularisation avec l'ASP. Mise en conformité réseaux électriques. Terrain de la gravière. Autorisation paiement factures AICCB et CHOLLET. Charges supplétives de la 4CB. Tarification salle communale et salle des mariages. Droits de places des marchands forains. Désignation d'un régisseur. Terrain M. Himmesoete / Source de Condé. Informations et question diverses.
CR_CM_23022015.pdf
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Conseil Municipal du 12 janvier 2015 - Compte rendu n°12
Ajustement enveloppe matériels et matériaux pour le 10 Grande rue - Autorisation de paiement de factures - prolongation contrat CUI-CAE - Etude Accessibilité mutualisée avec la 4CB - Projet Boulangerie - Fonds d'amorçage - Réforme rythme scolaire - Questions diverses.
CR_CM_12012015.pdf
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Conseil Municipal du 12 décembre 2014 - Compte rendu n°11
Délibération pour adhésion mission avec CDG02, Indemnité du trésorier payeur, Décisions modificatives budgétaires, Source de Condé, Convention avec la 4CB pour salle Picardie en ligne, Terrain de la Gravière, délibération pour autoriser le paiement de facture, aménagement des réseaux électriques, éclairage public et téléphoniques liés au projet 2011-0531 rues Jean Huss et du pot d’étain, questions diverses.
CR_CM_12122014.pdf
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Conseil Municipal du 24 novembre 2014 - Compte rendu n°10
Mouvements de crédits, Paiement factures anciennes non prévues, Obtention d'un prêt à court terme, Adhésion fondation du patrimoine 2014-2015, Renouvellement de la commission des impôts directs pour 2014, Validation facture un château pour l'emploi, Remboursement ASP Picardie, Mise en place du budget, annexe "immeuble de rapport", Mise en paiement d'une créance prescrite, informations diverses, questions diverses.
CR_CM_24112014.pdf
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Conseil Municipal du 6 octobre 2014 - Compte rendu n°9
Mouvements de crédits, Délibération pour paiement factures anciennes non prévues, Délibération de délégation au Maire pour la création de régies, Délibération de demande d’accord pour validation de l’adhésion annuelle Association des Délégués Communaux et Chasseurs de Marne Est (ADCCME), Places de parkings et garages au 10 Grande Rue, Délibération pour délégation paiement Union des Services de l'Eau du Sud de l'Aisne (USESA), Modification effectif secrétariat, Questions diverses.
CR_CM_06102014.pdf
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Conseil Municipal du 9 Septembre 2014 - Compte Rendu n°8
Compte Rendu du Conseil Municipal du 9 septembre 2014.
Prolongation promesse de vente terrain Grégot avec Nexity. Convention avec un "château pour l'emploi". Paiment de factures anciennes non prévues. Droits de places et locations de salles pour groupes associatifs scolaires. Régies photocopies, fax et prêt du matériel communal. Point sur opérations en cours et finances. Projets futurs. Mouvements de crédits. Questions diverses.
CR_CM_09092014.pdf
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Conseil Municipal du 7 Juillet 2014 - Compte Rendu n°7
Compte Rendu du Conseil Municipal du 7 Juillet 2014.
Information sur le lavoir de grand-fontaine - Droits de place et de voirie. Taxe forfaitaire terrain à bâtir. Organisation des 13 et 14 juillet. Financement à 50% d'un permis pour un employé communal. Vente de l'Auberge de la gare. Questions diverses.
CR_CM_07072014-vSD_b.pdf
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Conseil Municipal du 20 Juin 2014 - Compte Rendu n°6
Compte Rendu du Conseil Municipal du 20 Juin 2014. Désignation de trois délégués et 3 suppléants pour les élections sénatoriales du 28 septembre 2014. Questions diverses.
CR_CM_20062014.pdf
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Conseil Municipal du 4 Juin 2014 - Compte Rendu n°5
Compte Rendu du Conseil Municipal du 4 Juin 2014. Travaux USEDA, Conventions RAM et ALSH, FDS, Contreforts de l'église, facture terrain COOREVITS à la Queue du Parc, 10 grande Rue, Subventions aux associations, Festivités du 14 juillet, Questions diverses.
CR_CM_04062014.pdf
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Conseil Municipal du 30 Avril 2014 - Compte Rendu n°4
Compte Rendu du Conseil Municipal du 30 avril 2014. Délibération pour signature de paiement de factures antérieures à l'élection du Maire. Vote du Compte administratif 2013, vote du budget primitif 2014
CR_CM_30042014.pdf
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Conseil Municipal du 15 Avril 2014 - Compte Rendu n°3
Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 avril 2014. Info Train Touristique, Travaux église de Condé, paiement en retard de factures 2013, mvt crédit chaudière trésorerie, droit de place, Hôtel Restaurant "l'Auberge" de Condé, horloges, Site Internet conde-en-brie.fr, salle de réunion de l'ancienne mairie pour associations.
CR_CM_15042014.pdf
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Conseil Municipal du 4 avril 2014 - Compte Rendu n°2
Compte Rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2014
CR_CM_04042014.pdf
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Conseil Municipal du 28 mars 2014 - Compte Rendu n°1
Compte Rendu du premier conseil municipal depuis les élections de mars 2014. Eric Assier est élu Maire de Condé. Election des Adjoints et nomination des membres des différentes commissions et syndicats.
CR_CM_28032014.pdf
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Conseil Municipal du 7 novembre 2013
Compte Rendu du dernier conseil municipal avant les élections de mars 2014. Point sur les travaux (Gregot, les Halles, l'église). Hôtel-Restaurant, Chantier d'insertion, Noël de la Commune, Questions diverses.
CR_CM_07112013.pdf
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