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Comptes rendus municipaux

Comptes rendus des différents conseils municipaux de Condé

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Conseil Municipal du 18 décembre 2018 - Compte-rendu n°66
Approbation des comptes rendus du 12/11/2018 et du 24/11/2018.
Décisions modificatives. Subventions API et DETR pour les toilettes de la place publique et pour futur matériel. Travaux de voirie Chemin du Bouvier - demande de subvention APV. Admissions en non-valeur. Informations et questions diverses.

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Conseil Municipal du 24 novembre 2018 - Compte-rendu n°65
Demande d’autorisation préalable d’exploiter une parcelle de la commune. Décisions modifications. Autorisation pour paiement d’une facture 2017 sur budget 2018. Réflexion pour diminution de certains loyers. Informations diverses.

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Conseil Municipal du 12 novembre 2018 - Compte-rendu n°64
Approbation du compte rendu du 1er octobre 2018. Adoption des statuts de la Communauté d’agglomération. Demande de subventions pour futurs travaux de voirie. Extension EP – Créations 1 EP «route de Saint-Eugène» et 2 EP rue des Poignants. Mise à disposition de personnel par le SISSC. Vente d’un ancien tracteur en épave. Désignation d’un membre du conseil pour siéger à la commission de contrôle des listes électorales. Informations et questions diverses.

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Conseil Municipal du 1er octobre 2018 - Compte-rendu n°63
Approbation des comptes rendus du 04 juin 2018 – 10 juillet 2018 et 27 août 2018. Demande de subvention pour participation au championnat du monde CANICROSS. Devis pour mise aux normes de la station-service. Décisions modificatives. Présentation du rapport de la CLECT adopté par la commission de la CARCT. Devis signalisation routière. Location de salle. Soutien dotations du département. Validation choix des entreprises par CAO (projet aire de camping-car et place des festivités avec gradins). Plan des risques d’inondation et coulées de boue. Informations et questions diverses.

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Conseil Municipal du 27 août 2018 - Compte-rendu n°62
Approbation des comptes rendus du 4 juin 2018 et 10 juillet 2018. Suite loi des finances devis Madic pour changement de matériels et licence (station-service). Prêt pour équilibre du budget 2018. Bail future micro-crèche. Contrat extincteurs MSAP et micro-crèche. Contrat pour surcroit d’activité administrative. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable (USESA). Informations et questions diverses.
Rajout à l’ordre du jour : nouvelle Convention avec la Fondation 30 millions d’amis.

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Conseil Municipal du 10 juillet 2018 - Compte-rendu n°61
Délibération subvention CDDL : Isolation mur micro-crèche, Poteau incendie. Délibération subvention DETR (Abris bus). Délibération pour MO et Marchés «place des festivités et Aire de camping-car». Délibération création de poste Adjoint Technique Principal 2ème classe. Délibération signature devis changement de fenêtres bâtiments des ailes. Délibération vente terrain Monard + consentement servitude entre acheteur et riverain.
Rajout à l’ordre du jour : MARCHE M.S.P. (Maison des Services Publics) : RENONCIATION DES PENALITES DE RETARD. Informations diverses.

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Conseil Municipal du 4 juin 2018 - Compte-rendu n°60
Approbation du compte rendu du 12 avril 2018. Délibérations : décisions modificatives, demande d’autorisation de paiement au CIL-LOGIVAM et Commune Condé en Brie, avis sur remplacement de matériel campanaire. Délibération pour recrutement saisonniers. Commande de panneaux de signalisation (défectueux du passage à niveau). Bilan sur la mise en place de la sécurité «rue du Pot d’Etain». Convention entre le CDG et la commune pour une médiation préalable obligatoire. Autorisation d’exploitation d’une parcelle communale. Organisation du 14 juillet 2018. Infos et questions diverses.
Rajout à l’ordre du jour : délibération Subventions aux Associations 2018. Abri de bus (place de l’église et parking du foyer). Mise en place d’un nouveau site.

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Conseil Municipal du 12 avril 2018 - Compte-rendu n°59
Approbation des comptes rendus du 1er février 2018 et 19 février 2018. Présentations et votes des comptes administratifs 2017 (budget général et annexes), approbation des comptes de gestion et affectation des résultats. Présentation et vote des budgets primitifs 2018 (général et annexes). Vote des taxes locales pour l’année 2018. Délibération pour tarifs de piscine. Délibération pour recrutement saisonniers. Devis pour revêtement de piscine. Remboursement partiel à une association pour libération de salle. Programmation pour concert avec l’Association « guitares en Picardie » et le SISSC. Informations diverses.
Rajout à l’ordre du jour, accepté par le Conseil : sommes irrécouvrables, ligne de trésorerie.

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Conseil Municipal du 19 février 2018 - Compte-rendu n°58
Approbation du Compte-rendu du 8 janvier 2018. Délibérations : acquisition terrain Gravière, autorisation au Maire pour signer les marchés et tous les documents pour l’exécution des travaux et mandatement des factures (micro-crèche), vente terrain «Monard». Délibération pour opération programmée OPAH centre bourg, problème déjections canines. Délibération pour demande de subventions supplémentaires : projet parc de la Mairie, réflexion travaux de voirie. Questions Diverses.

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Conseil Municipal du 1er février 2018 - Compte-rendu n°57
Choix des entreprises pour Marché de la Micro-crèche. Demande de subventions et dépôt de dossier pour contrat de ruralité pour travaux dans le parc de la Mairie. Validation du projet centenaire après labellisation. Pluvial rue de l’abreuvoir. Déplacement de la fête communale dans le parc de la Mairie. Décision sur l’ouverture estivale de la piscine. Modification statutaire au titre des compétences optionnelles et facultatives de la CARCT. Infos diverses.
Demande de rajout à l’ordre du jour pour acquisition de mobilier et électro-ménager MICRO-CRECHE : Demande de subventions.

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Conseil Municipal du 8 janvier 2018 - Compte-rendu n°56
Approbation du compte-rendu du 13/12/2017. Délibérations : autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2018, création d'emploi et instauration des ratios d'avancement de grade, nouveau contrat intercom, demande de subventions sur projets 2018-2019, étude de faisabilité sur terrain Grégot. Questions diverses.

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Conseil Municipal du 13 décembre 2017 - Compte-rendu n°55
Approbation des comptes-rendus des 14/10,15/11 et 20/11/2017. Délibérations : adhésion APV (2018/2025), transfert des zones d’activité économique, dissolution des budgets annexes (Boulangerie-Supérette) et autorisation au Maire pour avenant aux baux. Questions diverses.

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