Montrer menu

Comptes rendus municipaux

Comptes rendus des différents conseils municipaux de Condé

Liste des documents disponibles

Télécharger le PDF

Conseil Municipal du 26 décembre 2019 - Compte-rendu n°75
Choix de l'entreprise retenue suite à l'appel d'offres de carburant.

Télécharger le PDF

Conseil Municipal du 2 décembre 2019 - Compte-rendu n°74
Approbation du compte-rendu du 28 septembre 2019.
Approbation rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées C.L.E.C.T. en date du 30 septembre 2019. Adhésion Commune de Rocourt Saint Martin (USESA). OPAH centre bourg (acceptation projet financement). Participation communale (mutuelle des agents). 2ème procédure pour travaux reprises concessions en état d’abandon (demande de DETR 2020). Modification des statuts –SEPR-. Modification du budget (charges de personnel). Mise à disposition pour terrain communal en parking pour club canin. Ajout de l’accès vidange et eau (aire de camping-car) tarif pour 1/2h. Renouvellement de convention parking avec le collège. Tarif coupe de bois. Choix du prestataire pour l’achat d’une balayeuse. Validation pour groupement de commande (ZEBRAS) avec la CARCT. Rapport annuel qualité du service d’eau potable 2018. Formation BNSSA. Mise en place de 2 prises d’illumination – rue de la gare et espace de Sade, EP N° D024 B et D021. Levée de la prescription pour l’acquisition du 6-10 grande rue et des terrains.
Questions diverses et informations.

Télécharger le PDF

Conseil Municipal du 28 septembre 2019 - Compte-rendu n°73
Approbation des comptes rendus du 5 juillet 2019 et du 28 août 2019.
Délibérations : DM - Budget général, création de poste secrétariat (7 heures), redevance d’occupation du domaine public (RODP), choix entreprise pour commande balayeuse, autorisation signature convention avec CARCT pour marquage arrêt de bus, concrétisation vente terrain EPHAD à la CARCT, autorisation de signature Bail commercial avec nouveau boulanger.
Questions diverses et informations.

Télécharger le PDF

Conseil Municipal du 28 août 2019 - Compte-rendu n°72
Autorisation de signature pour bon de commande achat carburants avant nouveau marché. Autorisation de signature d’une convention USEDA/Commune pour pose d’un transformateur "rue du Collège". Informations diverses : point sur la saison piscine, point sur l’aire de camping-cars, point sur la fête de la Moisson.

Télécharger le PDF

Conseil Municipal du 5 juillet 2019 - Compte-rendu n°71
Approbation du compte rendu du 6 mai 2019. Groupement de commandes "études et travaux voiries avec la CARCT". Travaux terrain de la ZAC de Condé. USESA : Demande adhésion de deux communes. Décisions modificatives N°3 – Budget général : Micro-Crèche (IDONEIS) et travaux Boulangerie (Entreprise LEBLANC). Règlement intérieur de l’aire d’accueil des camping-cars. Montant subventions associations. Marquage rue Jean Huss, place des Halles. Panneaux. Nouveau montant du loyer au bâtiment des ailes. Place de parking, rue de l’Arquebuse et rue de Celles. Organisation du 14 juillet. Rajout à l’ordre du jour avec accord du Conseil municipal : Motion pour le maintien de la trésorerie et du SIP de Château-Thierry. Questions diverses.

Télécharger le PDF

Conseil Municipal du 6 mai 2019 - Compte-rendu n°70
Approbation du compte rendu du 11 avril 2019. Demande d’expertise sur ouvrage par l’ADICA. DM – Budget annexe station-service (frais nouveau marché carburants) et DM Budget général. Demande de 2 emplois PEC. Avenant Marché Aire de camping-car et place des festivités. Choix du type de toilettes publiques (Parc de la Mairie) et demande supplémentaire de subvention à l’Agence de l’Eau Seine-Normandie. Demande de subvention pour balayeuse : FCI à la Communauté d’Agglo et DETR à l’État. Demande de subvention API pour travaux de l’église. Autorisation de signature pour convention de droit de passage canalisation pluviale. Demande de présence sur maillot de club cycliste du blason communal. Point sur les effectifs communaux. Point sur le devenir du bureau de Poste de Condé en Brie. Point sur la piscine. Organisation bureau des élections Européennes. Présentation esquisse "Projet Grégot". Demande d’une 2ème ligne de trésorerie de 150 k€.

Télécharger le PDF

Conseil Municipal du 11 avril 2019 - Compte-rendu n°69
Approbation du compte rendu du 26 mars 2019. Présentation et vote des comptes primitifs 2019 (budgets général et annexes). Autorisation de signature, suite au renouvellement du marché de fournitures de carburants. Transfert de la compétence accueil périscolaire de la CARCT à la commune. Autorisation de signature pour différents contrats de prestations pour l’aire de camping-car avec l’URBAFLUX. Étude de faisabilité "terrain GREGOT" pour autorisation de signature de devis. Tarif d’utilisation de l’aire de camping-car. Validation montant subvention exceptionnelle "vallée du Surmelin". Questions diverses.

Télécharger le PDF

Conseil Municipal du 26 mars 2019 - Compte-rendu n°68
Approbation du compte rendu du 25 février 2019. Présentation et vote des comptes administratifs 2018 (budget général et annexes), approbation des comptes de gestion et affectation des résultats. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2019. Admission des non-valeurs budget annexe : HR. Demande de réduction de l’indemnité du Maire. Demande pour compteur forain définitif "parc de la mairie". Décision sur l’achat d’un défibrillateur. Participation financière pour le dispositif EAC "Éducation Artistique et Culturelle". Participation "village fleuri". Questions diverses.

Télécharger le PDF

Conseil Municipal du 25 février 2019 - Compte-rendu n°67
Approbation du compte rendu du 18 décembre 2018. Abattage des tilleuls rue de la Gravière. Demandes de subvention (associations). Logement 10 grande rue. Adhésion ADCCME 2018-2019. Avenant contrat MADIC (contrôle station). Renouvellement convention CDG "Médecine préventive". Appel d’offre maîtrise d’œuvre - Église. Questions diverses.
Monsieur le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour : Concert "SISSC et Mondial Guitare". Demande d’autorisation pour renouvellement du contrat OVH, site de la commune. Demande de DETR pour travaux au cimetière. Demande de DSIL pour les sanisettes. Groupement de commande pour l’USEDA. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité les 5 sujets concernés.

Télécharger le PDF

Conseil Municipal du 18 décembre 2018 - Compte-rendu n°66
Approbation des comptes rendus du 12/11/2018 et du 24/11/2018.
Décisions modificatives. Subventions API et DETR pour les toilettes de la place publique et pour futur matériel. Travaux de voirie Chemin du Bouvier - demande de subvention APV. Admissions en non-valeur. Informations et questions diverses.

Télécharger le PDF

Conseil Municipal du 24 novembre 2018 - Compte-rendu n°65
Demande d’autorisation préalable d’exploiter une parcelle de la commune. Décisions modifications. Autorisation pour paiement d’une facture 2017 sur budget 2018. Réflexion pour diminution de certains loyers. Informations diverses.

Télécharger le PDF

Conseil Municipal du 12 novembre 2018 - Compte-rendu n°64
Approbation du compte rendu du 1er octobre 2018. Adoption des statuts de la Communauté d’agglomération. Demande de subventions pour futurs travaux de voirie. Extension EP – Créations 1 EP «route de Saint-Eugène» et 2 EP rue des Poignants. Mise à disposition de personnel par le SISSC. Vente d’un ancien tracteur en épave. Désignation d’un membre du conseil pour siéger à la commission de contrôle des listes électorales. Informations et questions diverses.

Afficher les autres comptes rendus

La Mairie de Condé

Mairie de Condé 02330

Adresse
Mairie de Condé
1 rue de Chaury
02330 Condé-en-Brie

Téléphone
03.23.82.43.36

Courriel

Site Web
https://www.conde-en-brie.fr

Ouverture
Ouvert au public les lundis, mercredis et vendredis de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00.

Permanence du Maire
Permanence de Monsieur le Maire ou d'un Adjoint les 1er et 3ème samedis de chaque mois de 10h00 à 12h00.

Ce site utilise les cookies pour votre confort de navigation et certaines fonctionnalités.
En continuant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de ces derniers. Accepter les cookies.