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Comptes rendus municipaux

Comptes rendus des différents conseils municipaux de Condé

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Conseil Municipal du 28 août 2019 - Compte-rendu n°72
Autorisation de signature pour bon de commande achat carburants avant nouveau marché. Autorisation de signature d’une convention USEDA/Commune pour pose d’un transformateur "rue du Collège". Informations diverses : point sur la saison piscine, point sur l’aire de camping-cars, point sur la fête de la Moisson.

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Conseil Municipal du 5 juillet 2019 - Compte-rendu n°71
Approbation du compte rendu du 6 mai 2019. Groupement de commandes "études et travaux voiries avec la CARCT". Travaux terrain de la ZAC de Condé. USESA : Demande adhésion de deux communes. Décisions modificatives N°3 – Budget général : Micro-Crèche (IDONEIS) et travaux Boulangerie (Entreprise LEBLANC). Règlement intérieur de l’aire d’accueil des camping-cars. Montant subventions associations. Marquage rue Jean Huss, place des Halles. Panneaux. Nouveau montant du loyer au bâtiment des ailes. Place de parking, rue de l’Arquebuse et rue de Celles. Organisation du 14 juillet. Rajout à l’ordre du jour avec accord du Conseil municipal : Motion pour le maintien de la trésorerie et du SIP de Château-Thierry. Questions diverses.

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Conseil Municipal du 6 mai 2019 - Compte-rendu n°70
Approbation du compte rendu du 11 avril 2019. Demande d’expertise sur ouvrage par l’ADICA. DM – Budget annexe station-service (frais nouveau marché carburants) et DM Budget général. Demande de 2 emplois PEC. Avenant Marché Aire de camping-car et place des festivités. Choix du type de toilettes publiques (Parc de la Mairie) et demande supplémentaire de subvention à l’Agence de l’Eau Seine-Normandie. Demande de subvention pour balayeuse : FCI à la Communauté d’Agglo et DETR à l’État. Demande de subvention API pour travaux de l’église. Autorisation de signature pour convention de droit de passage canalisation pluviale. Demande de présence sur maillot de club cycliste du blason communal. Point sur les effectifs communaux. Point sur le devenir du bureau de Poste de Condé en Brie. Point sur la piscine. Organisation bureau des élections Européennes. Présentation esquisse "Projet Grégot". Demande d’une 2ème ligne de trésorerie de 150 k€.

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Conseil Municipal du 11 avril 2019 - Compte-rendu n°69
Approbation du compte rendu du 26 mars 2019. Présentation et vote des comptes primitifs 2019 (budgets général et annexes). Autorisation de signature, suite au renouvellement du marché de fournitures de carburants. Transfert de la compétence accueil périscolaire de la CARCT à la commune. Autorisation de signature pour différents contrats de prestations pour l’aire de camping-car avec l’URBAFLUX. Étude de faisabilité "terrain GREGOT" pour autorisation de signature de devis. Tarif d’utilisation de l’aire de camping-car. Validation montant subvention exceptionnelle "vallée du Surmelin". Questions diverses.

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Conseil Municipal du 26 mars 2019 - Compte-rendu n°68
Approbation du compte rendu du 25 février 2019. Présentation et vote des comptes administratifs 2018 (budget général et annexes), approbation des comptes de gestion et affectation des résultats. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2019. Admission des non-valeurs budget annexe : HR. Demande de réduction de l’indemnité du Maire. Demande pour compteur forain définitif "parc de la mairie". Décision sur l’achat d’un défibrillateur. Participation financière pour le dispositif EAC "Éducation Artistique et Culturelle". Participation "village fleuri". Questions diverses.

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Conseil Municipal du 25 février 2019 - Compte-rendu n°67
Approbation du compte rendu du 18 décembre 2018. Abattage des tilleuls rue de la Gravière. Demandes de subvention (associations). Logement 10 grande rue. Adhésion ADCCME 2018-2019. Avenant contrat MADIC (contrôle station). Renouvellement convention CDG "Médecine préventive". Appel d’offre maîtrise d’œuvre - Église. Questions diverses.
Monsieur le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour : Concert "SISSC et Mondial Guitare". Demande d’autorisation pour renouvellement du contrat OVH, site de la commune. Demande de DETR pour travaux au cimetière. Demande de DSIL pour les sanisettes. Groupement de commande pour l’USEDA. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité les 5 sujets concernés.

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Conseil Municipal du 18 décembre 2018 - Compte-rendu n°66
Approbation des comptes rendus du 12/11/2018 et du 24/11/2018.
Décisions modificatives. Subventions API et DETR pour les toilettes de la place publique et pour futur matériel. Travaux de voirie Chemin du Bouvier - demande de subvention APV. Admissions en non-valeur. Informations et questions diverses.

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Conseil Municipal du 24 novembre 2018 - Compte-rendu n°65
Demande d’autorisation préalable d’exploiter une parcelle de la commune. Décisions modifications. Autorisation pour paiement d’une facture 2017 sur budget 2018. Réflexion pour diminution de certains loyers. Informations diverses.

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Conseil Municipal du 12 novembre 2018 - Compte-rendu n°64
Approbation du compte rendu du 1er octobre 2018. Adoption des statuts de la Communauté d’agglomération. Demande de subventions pour futurs travaux de voirie. Extension EP – Créations 1 EP «route de Saint-Eugène» et 2 EP rue des Poignants. Mise à disposition de personnel par le SISSC. Vente d’un ancien tracteur en épave. Désignation d’un membre du conseil pour siéger à la commission de contrôle des listes électorales. Informations et questions diverses.

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Conseil Municipal du 1er octobre 2018 - Compte-rendu n°63
Approbation des comptes rendus du 04 juin 2018 – 10 juillet 2018 et 27 août 2018. Demande de subvention pour participation au championnat du monde CANICROSS. Devis pour mise aux normes de la station-service. Décisions modificatives. Présentation du rapport de la CLECT adopté par la commission de la CARCT. Devis signalisation routière. Location de salle. Soutien dotations du département. Validation choix des entreprises par CAO (projet aire de camping-car et place des festivités avec gradins). Plan des risques d’inondation et coulées de boue. Informations et questions diverses.

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Conseil Municipal du 27 août 2018 - Compte-rendu n°62
Approbation des comptes rendus du 4 juin 2018 et 10 juillet 2018. Suite loi des finances devis Madic pour changement de matériels et licence (station-service). Prêt pour équilibre du budget 2018. Bail future micro-crèche. Contrat extincteurs MSAP et micro-crèche. Contrat pour surcroit d’activité administrative. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable (USESA). Informations et questions diverses.
Rajout à l’ordre du jour : nouvelle Convention avec la Fondation 30 millions d’amis.

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Conseil Municipal du 10 juillet 2018 - Compte-rendu n°61
Délibération subvention CDDL : Isolation mur micro-crèche, Poteau incendie. Délibération subvention DETR (Abris bus). Délibération pour MO et Marchés «place des festivités et Aire de camping-car». Délibération création de poste Adjoint Technique Principal 2ème classe. Délibération signature devis changement de fenêtres bâtiments des ailes. Délibération vente terrain Monard + consentement servitude entre acheteur et riverain.
Rajout à l’ordre du jour : MARCHE M.S.P. (Maison des Services Publics) : RENONCIATION DES PENALITES DE RETARD. Informations diverses.

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